Modalités et conditions - Promo CPA

Saison 2016-2017

   

Transaction
Transaction

   

Transfert
Promotion

   

Promotion
Transfert








Consultez les modalités et conditions de la Promo CPA 2015-2016 [+]


Utilisation de la Promo CPA

Qui est admissible à la Promo CPA?

La Promo CPA est exclusive aux CPA membres de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec.

Produits admissibles à l’activation d’une Promo CPA

Sont admissibles les inscriptions à des activités de formation de l’Ordre se tenant entre le 1er septembre 2016 et le 31 août 2017 et les outils achetés entre le 1er septembre 2016 et le 31 août 2017. Sont exclus les achats de passeports Société, les inscriptions à Vision Haute Performance, les inscriptions aux activités en partenariat, les achats d’outils dont l’Ordre n’est pas l’auteur et les achats de licences à usage illimité avec ou sans adaptation.

  • Consultez la liste des activités de formation admissibles à l’activation d’une Promo CPA.
  • Consultez la liste des outils admissibles à l’activation d’une Promo CPA.

Activation de la Promo CPA
  • Pour se prévaloir de la Promo CPA, le CPA doit acheter pour 1 050 $ ou plus avant taxes de produits admissibles de développement professionnel de l’Ordre avant le 15 juillet ou 1 200 $ entre le 16 juillet et le 15 septembre ou 1 300 $ après le 15 septembre.
  • Le CPA qui choisit d’activer la Promo CPA en acceptant les modalités et conditions obtient gratuitement 3 000 crédits de développement professionnel (CDP).
  • Une fois la Promo CPA activée, tous les produits achetés « à la carte » composant le solde de 1 050 $ avant le 15 juillet ou 1 200 $ entre le 16 juillet et le 15 septembre ou 1 300 $ après le 15 septembre sont non remboursables et non transférables à une autre personne. Si l’Ordre doit annuler une séance de formation ou un produit une fois la Promo CPA activée, le CPA recevra la valeur équivalente en CDP, soit 1 CDP pour 1 $. Si le CPA annule une inscription ou une commande de produit une fois la Promo CPA activée, il recevra la valeur équivalente en CDP, soit 1 CDP pour 1 $, sauf si l’annulation est faite 7 jours ou moins avant la date de la séance, auquel cas aucun remboursement ne sera accordé.

Produits admissibles à l'utilisation d'une Promo CPA

La majorité des produits sont admissibles à l’utilisation de la Promo CPA, sauf indication contraire.

  • Consultez la liste des activités de formation admissibles à l’utilisation d’une Promo CPA.
  • Consultez la liste des outils admissibles à l’utilisation d’une Promo CPA.

Période d’utilisation

La période d’utilisation de la Promo CPA est du 1er septembre au 31 août de la saison couverte par la Promo CPA. Le CPA bénéficiant de la Promo CPA peut s’inscrire à des activités de formation offertes à compter du 1er septembre et commander des outils à compter du 1er septembre et jusqu’à la fin de la période d’utilisation de la Promo CPA, soit le 31 août.

Transaction

Délai de paiement

Les produits achetés afin d’activer la Promo CPA doivent être payés dès la réception de la facture sans quoi la Promo CPA, de même que toute transaction effectuée à l’aide de la Promo CPA, pourrait être annulée sans préavis.

Annulation ou modification

Les modalités et conditions pour l’inscription à une activité de formation ou l’achat d’un outil « à la carte » s’appliquent pour toutes les transactions effectuées avec la Promo CPA, sous réserve des exceptions suivantes :

  • Les inscriptions et les achats ne sont transférables à aucune autre personne.
  • Le détenteur de la Promo CPA doit assumer la différence entre le prix régulier et le prix spécial « à la carte » pour chaque inscription ou modification de séance effectuée dans les 7 jours précédant la date de la séance :
    • Soit 100 $ ou 250 CDP pour une activité de formation d’une journée ou moins;
    • Soit 100 $ ou 250 CDP par jour de formation pour une activité de plus d’une journée.
  • Aucune remise de CDP n’est accordée pour une annulation ou une modification de séance (sans exception, même pour cause d’intempéries ou de maladie, par exemple, pourvu que l’Ordre tienne la séance prévue au programme) effectuée dans les 7 jours précédant la séance ou le jour de la séance.
  • Aucune remise de CDP n’est accordée pour une annulation et aucune modification de séance n’est permise après que le matériel ait été envoyé ou rendu accessible aux participants.

Transfert

Transfert de la Promo CPA à une saison ultérieure

La Promo CPA, utilisée ou non, ne peut être transférée à une période ultérieure. Toutefois, à la fin de la période d’utilisation, jusqu’à 525 CDP inutilisés sont transférables et automatiquement ajoutés au dossier membre à l’activation d’une nouvelle Promo CPA par le CPA pour la saison suivante. Le solde des CDP inutilisés ne peut être transféré à une saison ultérieure.

Promotion

Aucune autre promotion ne peut être combinée aux avantages offerts aux détenteurs d’une Promo CPA, sauf avis contraire.

1.0.0.0