Obtenir une licence d'utilisation

Avez-vous besoin d’une licence?

Il est de la responsabilité de chaque utilisateur d'un matériel de l’Ordre qui souhaite reproduire, imprimermodifier, adapter ou diffuser du matériel de le faire en toute légalité et en conformité avec les obligations découlant de la Loi sur le droit d’auteur.

Les licences d’utilisation proposées par l’Ordre sont adaptées soit pour en faire un usage individuel (licence à usage limité) ou pour en faire un usage collectif pour un partage entre les employés d’une même organisation (licence à usage illimité avec ou sans adaptation). 

Sélectionnez la licence d’utilisation qui répondra le mieux à vos besoins!

  Licence à usage limité  Licence à usage illimité sans adaptation  Licence à usage illimité avec adaptation 
Partage entre collègues d’une même organisation  Non Oui Oui
Versions offertes

PDF 
Papier
Word (programmes et listes de contrôle uniquement)

PDF 
Papier
Word (programmes et listes de contrôle uniquement)

Word

Reproduction, extraction et impression
Oui (avec restrictions)
 Oui (sans restriction) Oui (sans restriction)
Adaptation et modification du contenu autorisées  Non Non Oui
Téléchargements autorisés  5 supports  Illimités Illimités
Durée de la licence Illimitée1 12 mois1, 2 12 mois1, 2
Prix3 Incluse à l'achat de l'outil
« À la carte » :
à partir de 1 000 $

Passeport :
à partir de 2 500 CDP

« À la carte » :
à partir de 1 000 $

Passeport :
à partir de 2 500 CDP

Délai de livraison de l'outil en version électronique  24 heures 48 à 72 heures ouvrables 48 à 72 heures ouvrables

NOTES

1 L’outil doit être téléchargé avant le dernier jour de la saison en cours, c’est-à-dire le 31 août.
2 La licence est renouvelable. 
3 Le prix varie selon le nombre d’utilisateurs et la taille de l’organisation.

Pour toute autre utilisation que celle mentionnée ci-dessus ou si le nombre d’utilisateurs dans votre organisation dépasse le nombre permis par l’Ordre (voir la grille tarifaire de l’outil que vous désirez vous procurer), vous devez faire une demande de prix.


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Types de licences
Apprenez-en plus sur nos différents types de licences.

Modalités et conditions
Lisez les modalités et conditions pour mieux comprendre vos droits et l’usage que vous pouvez faire du matériel.


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