Obtenir une licence d'utilisation
Avez-vous besoin d’une licence?
Il est de la responsabilité de chaque utilisateur d'un matériel de l’Ordre qui souhaite reproduire, imprimer, modifier, adapter ou diffuser du matériel de le faire en toute légalité et en conformité avec les obligations découlant de la Loi sur le droit d’auteur.
Les licences d’utilisation proposées par l’Ordre sont adaptées soit pour en faire un usage individuel (licence à usage limité) ou pour en faire un usage collectif pour un partage entre les employés d’une même organisation (licence à usage illimité avec ou sans adaptation).
Sélectionnez la licence d’utilisation qui répondra le mieux à vos besoins!
| Licence à usage limité | Licence à usage illimité sans adaptation | Licence à usage illimité avec adaptation | |
|---|---|---|---|
| Partage entre collègues d’une même organisation | Non | Oui | Oui |
| Versions offertes |
PDF |
PDF
Papier Word (programmes et listes de contrôle uniquement)
|
Word
|
| Reproduction, extraction et impression |
Oui (avec restrictions)
|
Oui (sans restriction) | Oui (sans restriction) |
| Adaptation et modification du contenu autorisées | Non | Non | Oui |
| Téléchargements autorisés | 5 supports | Illimités | Illimités |
| Durée de la licence | Illimitée1 | 12 mois1, 2 | 12 mois1, 2 |
| Prix3 | Incluse à l'achat de l'outil |
« À la carte » :
à partir de 1 000 $ Passeport : |
« À la carte » :
à partir de 1 000 $ Passeport : |
| Délai de livraison de l'outil en version électronique | 24 heures | 48 à 72 heures ouvrables | 48 à 72 heures ouvrables |
NOTES
1 L’outil doit être téléchargé avant le dernier jour de la saison en cours, c’est-à-dire le 31 août.
2 La licence est renouvelable.
3 Le prix varie selon le nombre d’utilisateurs et la taille de l’organisation.
Pour toute autre utilisation que celle mentionnée ci-dessus ou si le nombre d’utilisateurs dans votre organisation dépasse le nombre permis par l’Ordre (voir la grille tarifaire de l’outil que vous désirez vous procurer), vous devez faire une demande de prix.
Types de licences
Apprenez-en plus sur nos différents types de licences.
Modalités et conditions
Lisez les modalités et conditions pour mieux comprendre vos droits et l’usage que vous pouvez faire du matériel.