États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité

Auteur : Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Résumé

Les « États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité » présentent plusieurs jeux d'états financiers préparés selon les normes comptables de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité pour les organismes sans but lucratif du secteur privé (NCOSBL) ainsi que selon les normes de la Partie II applicables aux OSBL. Les normes de la Partie III, publiées en décembre 2010, sont entrées en vigueur pour les états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012. Ces états financiers modèles tiennent uniquement compte des modifications qui sont applicables aux périodes ouvertes à compter du 1er janvier 2017. La modification no II.15 (juillet 2017) de la Partie II du Manuel de CPA Canada qui s’appliquera aux états financiers annuels des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018 n’est pas prise en compte dans la présente version.

Mise à jour – Août 2017

La mise à jour d’août 2017 intègre la modification no II.14 (décembre 2016) et la modification no III.7 (septembre 2014). La première section présentant l’analyse des normes fait ressortir les nouveautés (changements apportés au cours de la dernière année aux NCECF qui touchent les OSBL du secteur privé et exposés-sondages en cours). Il n’y a pas eu de changements dans la Partie III du Manuel de CPA Canada depuis septembre 2014 sauf pour indiquer que les nouveaux chapitres 1591, 3051 et 3056 ne s’appliquent pas aux OSBL.

À noter que le guide traitant de l’application particulière pour les syndicats de copropriétaires est vendu séparément et fait aussi partie de l’activité de formation : Syndicats de copropriétaires : comptabilisation et conseils pratiques.

Cet outil s’organise en deux parties. La première partie présente une analyse des normes comptables selon la structure des états financiers. Chaque analyse fait ressortir les nouveautés, une brève synthèse des règles de comptabilisation et d’évaluation, et les principaux éléments de présentation. 


La seconde partie présente trois états financiers modèles généraux (Association A, Fondation B et Organisme d’aide C) pour des organismes qui appliquent déjà les NCOSBL ainsi qu’une section complète présentant des exemples additionnels de notes aux états financiers ainsi que d’autres exemples de présentation pour des situations particulières. De plus, un modèle d’états financiers préparés lors d’une première application des normes comptables pour ces organismes est aussi présenté. Enfin, chaque jeu d’états financiers est accompagné de notes complémentaires, de commentaires et de modèles de rapport pour les missions d’audit ou d’examen.

  • Section A – Association A : sans comptabilité par fonds; 
  •  Section B – Fondation B : avec comptabilité par fonds selon la méthode du report; 
  •  Section C – Organisme d’aide C : selon la comptabilité par fonds affectés;
  •  Section D – Exemples additionnels de notes aux états financiers ainsi que d’autres exemples de présentation pour des situations particulières;
  •  Section E – Association A : première application des NCOSBL;
  •  Annexe 1 – Autre exemple de note relative à l’incidence du basculement
  •  Annexe 2 – Enjeux de certification lors de la transition aux NCOSBL et modèles de rapports (audit et examen)
  •  Annexe 3 – Effet sur les états financiers lorsque l’information comparative est présentée sous forme d’états financiers comparatifs

Ils ont été conçus pour s'appliquer à une large gamme de situations et pour présenter des exemples des différentes options que les normes offrent quant au contenu et à la présentation des états financiers. Un tableau récapitulatif intitulé Commentaires généraux, placé à la fin de la première partie de cet ouvrage, résume ces situations et ces options. En consultant ce tableau, le lecteur pourra choisir le modèle convenant le mieux à sa situation.

Consulter la table des matières.

Forfait

  •  États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité 
  • Guide sur les syndicats de copropriétaires – Présentation des états financiers et conseils pratiques

Clientèle cible

Les CPA en cabinet et les CPA en entreprise

Version autre langue disponible

"Model Financial Statements – Private sector NFPO – Part III of the CPA Canada Handbook - Accounting

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel de l'activité de formation suivante : 

  • OSBL du secteur privé – Présentation des états financiers et informations à fournir

Description complète

Version
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Année d’édition : 2017
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Passeport Multi-CPA 625 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 625 CDP 625 CDP
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Nº 05421 / Papier + PDF

420 pages
Année d’édition : 2017
Date de disponibilité : 2017-10-05
Délai de livraison : 2 semaines


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Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte 325,00 $ 325,00 $
Passeport CPA 975 CDP S/O
Passeport Multi-CPA 810 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 810 CDP 810 CDP
Promo CPA 975 CDP S/O

Nº 05437 / PDF

420 pages
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Passeport CPA 600 CDP S/O
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Passeport Multi-usagers 500 CDP 500 CDP
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Nº 05444 / Licence illimitée sans adaptation (PDF) - 25 utilisateurs et moins

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Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte 1 000,00 $ 1 000,00 $
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Passeport Multi-CPA 2500 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 2500 CDP 2500 CDP
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Nº 05455 / Licence illimitée avec adaptation (Word) - 15 utilisateurs et moins

420 pages
Année d’édition : 2017
Date de disponibilité : 2017-10-05
Délai de livraison : 24 ou 48 heures


Détails et grille tarifaire

Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte 1 000,00 $ 1 000,00 $
Passeport CPA 3000 CDP S/O
Passeport Multi-CPA 2500 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 2500 CDP 2500 CDP
Promo CPA 3000 CDP S/O

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