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Élection au CA de l’Ordre : apprenez-en plus sur les candidats et candidates
Les membres de trois régions électorales pourront bientôt exercer leur droit de vote à l’élection du Conseil d’administration de l’Ordre. Trois administratrices ou administrateurs seront élus à l’issue du scrutin qui se tiendra du 9 au 18 juin.
Région de la Capitale-Nationale/Chaudière-Appalaches
Le Fonds d’assurance en action : coup d’œil sur l’année 2024-2025
Quels types de mandats donnent le plus souvent lieu à des réclamations? Combien de dossiers ont mené à un règlement? Comment fonctionne réellement le processus de réclamation?
Le bilan annuel répond à ces questions et offre un aperçu clair des activités du Fonds d’assurance, tout en précisant les rôles respectifs du Bureau du syndic et du Fonds d’indemnisation.
Le saviez-vous?
Le Fonds d’assurance reçoit fréquemment des réclamations qui concernent les intérêts sur des paiements d’impôt en retard ou insuffisants. Le bilan annuel présente d’ailleurs un article sur le sujet.
Nous vous rappelons qu’à moins d’avoir un statut de membre à la retraite ou d’avoir fait une demande de dispense, vous devez cumuler 120 h de formation (dont 4 h en éthique professionnelle) par cycle de trois ans et un minimum de 25 h entre le 1er septembre et le 31 août de chaque année.
Saviez-vous que seul l’Ordre est habilité à déterminer l’admissibilité d’une formation aux fins de la formation continue obligatoire? Faites preuve de vigilance et assurez-vous de vérifier que vos formations sont admissibles avant de vous y inscrire ou de les déclarer.
Notez que nous vérifions l’admissibilité des formations déclarées et pouvons les retirer de votre dossier si elles ne respectent pas les critères établis.
Incidences des possibilités et des risques liés aux changements climatiques sur les états financiers
Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié les derniers documents de sa série visant à aider les organisations à appliquer les NCECF dans le contexte des changements climatiques, en vue d’améliorer l’information financière. Au besoin, ces documents peuvent être adaptés pour les OSBL.
Table ronde virtuelle – Deuxième exposé-sondage sur les adaptations canadiennes relatives aux questions autochtones dans la NCCD 5000
Le 25 juin 2025, prenez part à une discussion essentielle à propos de cet exposé-sondage sur la Norme canadienne de certification en matière de durabilité 5000. Vos commentaires permettront de rendre les adaptations modulables et de tenir compte des besoins des parties prenantes.
Recherche de volontaires – Tests sur le terrain concernant le projet de norme sur les apports des OSBL
Les commentaires recueillis auprès des volontaires qui testeront des propositions préliminaires faites par le CNC dans le cadre de son projet intitulé « Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes » serviront à :
évaluer les incidences de ces propositions;
vérifier si elles peuvent être appliquées de façon uniforme;
identifier les domaines où des indications supplémentaires ou des éclaircissements sont nécessaires.
Rapport de suivi de l’application des recommandations de l’audit de performance portant sur le processus budgétaire
Ce suivi a été réalisé auprès des trois municipalités auditées : la Ville de Baie-Saint-Paul (Capitale-Nationale), la Ville de Charlemagne (Lanaudière) et la Ville de East Angus (Estrie).
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