États financiers modèles – Entreprises à capital fermé – Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité

Author: Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Résumé

Les États financiers modèles – Entreprises à capital fermé – Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité sont destinés à servir de guide aux comptables et aux autres professionnels impliqués dans la préparation d’états financiers selon les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité (NCECF). La version 2020 de ces modèles tient compte des NCECF publiées jusqu’en juin 2020. Elle tient compte des modifications qui sont applicables aux périodes ouvertes à compter du 1er janvier 2020, à l’exception des modèles additionnels de notes et de présentation qui suivent liés à l’application (anticipée) des modifications apportées au chapitre 3856, Instruments financiers, en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021 :

  • 1.21 B – Modifications comptables – Application initiale – Application anticipée
    • 1.21 B.1 – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale
    • 1.21 B.2 – Instruments financiers créés ou échangés dans une opération entre apparentés
  • 2.22 C.2 – Avoir – Cas particuliers – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale – Après les modifications du chapitre 3856
  • 3.11 E.2, F.2 et G.2 – Opérations entre apparentés – Transfert en contrepartie d’actions rachetables au gré du porteur émises dans une opération de planification fiscale – Après les modifications du chapitre 3856
  • 3.12 C.2 – Réorganisation d’entreprises – Échange d’actions contre des actions rachetables au gré du porteur émises dans une opération de planification fiscale – Après les modifications du chapitre 3856

Mise à jour – juin 2020

Voir lettre de mise à jour.

­La section 4 des modèles additionnels de notes et de présentation aux états financiers présente des exemples de notes spécifiques à la situation entourant la pandémie de COVID-19.

Cet outil s’organise en deux parties. La première partie présente une analyse des NCECF selon la structure des états financiers (actifs, passifs, produits, etc.). Chaque analyse fait ressortir les nouveautés et présente une synthèse des exigences de comptabilisation et d’évaluation, des défis liés à l’application pratique, des explications sur des choix possibles en matière de comptabilisation, les principales exigences liées à la présentation aux états financiers et aux informations à fournir et des cas pratiques de présentation.

La seconde partie présente quatre modèles distincts d’états financiers ainsi qu’une section présentant des exemples additionnels de notes et de présentation aux états financiers pour des situations particulières. Un index présente tous les modèles de notes et de présentation illustrés dans la seconde partie, regroupés selon les chapitres des NCECF.

Les modèles d’états financiers sont accompagnés de modèles de rapports de l’auditeur indépendant et de rapports de mission d’examen du professionnel en exercice indépendant ainsi que des renvois appropriés aux exigences de présentation ou d’informations à fournir des NCECF.

Le premier modèle illustre les états financiers consolidés d’une entité qui applique les NCECF depuis plus de deux exercices financiers. Le deuxième modèle illustre les états financiers non consolidés d’une société de gestion. Les deux derniers modèles illustrent les informations financières à présenter pour des états financiers consolidés lors d’une première application des NCECF (y compris le rapprochement des soldes d’ouverture exigé selon le chapitre 1500, Application initiale des normes. Ils présentent respectivement l’information comparative sous forme de chiffres correspondants et l’impact sur les états financiers et les notes aux états financiers lorsque l’information financière est plutôt présentée sous forme d’états financiers comparatifs.

  • Modèle A : États financiers consolidés d’une entité qui applique déjà les NCECF
  • Modèle B : États financiers non consolidés d’une entité de gestion qui applique déjà les NCECF
  • Modèles additionnels de notes et de présentation
  • Modèle C : États financiers d’une entité qui applique pour la première fois les NCECF
  • Modèle D : Particularités liées à l’information comparative des premiers états financiers selon les NCECF

Clientèle cible

Les CPA en cabinet et les CPA en entreprise

Version autre langue disponible

Model Financial Statements – Private Enterprises – Part II of the CPA Canada Handbook – Accounting

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel des activités de formation suivantes : 

  • NCECF – Présentation des états financiers et informations à fournir – Introduction 
  • NCECF – Présentation des états financiers et informations à fournir – Avancé
  • NCECF – Nouveautés, enjeux et conseils pratiques

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