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Manuel d'assurance de la qualité (MAQ)

Author: CPA Canada

AVIS IMPORTANT

Les membres de l’Ordre des CPA du Québec qui veulent utiliser un passeport Société ou la Promo CPA pour payer un abonnement annuel à cet outil doivent commander directement via le site Web de l’Ordre des CPA du Québec et non via le site Web de CPA Canada. À noter qu’un abonnement annuel accorde une licence de base pour 5 utilisateurs.

Le Manuel d’assurance de la qualité a été considérablement réécrit et étoffé afin de tenir compte des changements touchant les exigences de la Norme canadienne de contrôle qualité (NCCQ 1) et de la Norme canadienne d’audit 220 (NCA 220), qui porte sur le contrôle qualité dans le cadre d’un audit d’états financiers.

Des mises à jour ponctuelles vous informeront des nouvelles exigences, des meilleures pratiques et des stratégies les plus efficientes pour gérer les politiques et procédures de contrôle qualité de votre cabinet.

Mise à jour – Novembre 2018

Mise à jour no 10

La présente mise à jour comprend trois nouveaux exemples de politiques (toutes qualifiées de « meilleures pratiques ») portant sur des sujets non traités antérieurement dans le Manuel.

Les paragraphes suivants décrivent les modifications apportées aux textes de la présente édition du MAQ.

Introduction 2, partie B — Exemples de manuels d'assurance qualité et annexes

Des tableaux ont été ajoutés pour donner aux professionnels en exercice et aux cabinets des indications sur les politiques supplémentaires à envisager lorsqu'on passe d'un exemple de manuel à un autre.

Partie A — Exigences et solutions

  • Le chapitre 1 a été modifié afin de décrire les quatre principales activités que doivent mener les cabinets lors de la mise en place d'un système de gestion de la qualité. Des modifications mineures ont également été apportées aux passages traitant de l'esprit critique.
  • Le chapitre 3 a été modifié afin de préciser qui est responsable des trois nouveaux exemples de politiques qualifiées de « meilleures pratiques ».
  • Les chapitres 6, 7 et 13 ont été modifiés afin d'ajouter les trois nouveaux exemples de politiques portant sur les sujets suivants :
    • Utilisation des médias sociaux;
    • Harcèlement sexuel;
    • Connaissance de cas de fraude ou de cas de non-conformité aux textes légaux et réglementaires susceptibles d'avoir une incidence significative.

Partie B — Exemples de manuels d'assurance qualité et annexes

  • Les manuels et annexes de la partie B ont été modifiés afin d'ajouter les trois nouvelles politiques portant respectivement sur l'utilisation des médias sociaux, le harcèlement sexuel et la connaissance de cas de fraude ou de cas de non-conformité aux textes légaux et réglementaires susceptibles d'avoir une incidence significative.
  • Annexe C (« Accord de confidentialité et de non-sollicitation »). Cette annexe a été modifiée afin d'indiquer que le paragraphe portant sur la non-sollicitation est facultatif.
  • Annexe I (« Engagement d'une personne externe pour effectuer une revue de contrôle qualité de la mission (RCQM) »). Cette lettre a été mise à jour.

Partie C — Outils d'aide

  • Les outils d'aide 5.01 (« Formulaire détaillé d'acceptation de mission de certification ») et 5.02 (« Formulaire détaillé de reconduction d'une mission de certification ») ont été modifiés. Les exigences en matière d'indépendance ont été actualisées afin d'inclure toutes les exigences pertinentes en matière d'indépendance afférentes aux missions de certification portant sur des entités non cotées.

Fichiers Word personnalisables

Les exemples de manuels, les annexes et les outils d'aide sont également offerts en fichiers Word afin de vous permettre de personnaliser ces documents en fonction de l'exemple de manuel d'assurance qualité qui s'applique à votre cabinet.

Avis aux CPA du Québec - Consultez aussi le Programme – Contrôle qualité

Les CPA doivent prendre note que le Manuel d’assurance de la qualité (MAQ) est développé par CPA Canada et que certains documents doivent être adaptés pour tenir compte de la réglementation québécoise.

Les CPA intéressés par les questionnaires, listes de contrôle et modèles de lettres disponibles dans le MAQ peuvent se procurer le Programme – Contrôle qualité développé par l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec à partir du Manuel d’assurance de la qualité de CPA Canada. Cet outil comprend tous les outils d’aide du MAQ adaptés à la réglementation québécoise.

Résumé

Le Manuel d’assurance de la qualité (MAQ) est une ressource exhaustive qui vise à aider les cabinets à se conformer aux normes canadiennes de contrôle qualité (NCCQ 1 et NCA 220), ainsi qu’à élaborer et à documenter leurs propres manuels de politiques et systèmes de contrôle qualité. Le MAQ comprend des exemples de manuels d’assurance qualité, des commentaires et des indications sur les objectifs du contrôle qualité, ainsi que des fichiers Word qui vous permettront de personnaliser les exemples de manuels et les outils d’aide, à savoir des lettres de mission, des formulaires et des feuilles de travail.

Le MAQ aidera votre cabinet :

  • à comprendre les exigences de la NCCQ 1 et de la NCA 220; 
  • à élaborer un manuel d’assurance qualité personnalisé; 
  • à attribuer les rôles d’encadrement; 
  • à documenter le respect continu de ses politiques de contrôle qualité; 
  • à organiser, à réaliser et à préparer les rapports des responsables relatifs :
    • au suivi des politiques (SP)
    • au suivi des dossiers achevés (SDA);
  • à améliorer sans cesse son système de contrôle qualité.

Contenu

Conçu pour aider les cabinets à se conformer aux exigences particulières des normes de contrôle qualité, ainsi qu’à élaborer et à documenter leurs propres manuels de politiques et systèmes de contrôle qualité, le Manuel d’assurance de la qualité (MAQ) de CPA Canada contient notamment ce qui suit.

  • Des exemples de manuels d’assurance qualité : quatre exemples de manuels applicables à différentes situations (professionnel exerçant à titre individuel sans personnel professionnel, professionnel exerçant à titre individuel qui emploie du personnel professionnel, petit ou moyen cabinet constitué en société de personnes et société de personnes auditant des entités cotées) et qui comprennent chacun des exemples de politiques et de procédures, des renvois aux normes ainsi que des politiques souhaitables qualifiées de « meilleures pratiques » et présentées sur fond ombragé (Partie B).
  • Des commentaires et indications : seize chapitres exhaustifs comportant des commentaires sur chacun des exemples de politique, sur les objectifs du contrôle qualité, les risques et les stratégies, l’indépendance et la déontologie ainsi que sur les rôles et les responsabilités des responsables au sein du cabinet (Partie A).
  • Des modèles (Microsoft Word) : des fichiers Word contenant des exemples de manuels et les feuilles de travail connexes, des modèles de rapports, des lettres de mission et d’autres outils d’aide qui permettront à votre cabinet de concevoir, de mettre en place et de maintenir un système de contrôle qualité adapté à vos besoins particuliers (Partie C).

Table des matières

  • Introduction
  • Système de gestion de la qualité d'un cabinet
  • Souci du travail de qualité
  • Encadrement et culture
  • Règles de déontologie pertinentes
  • Acceptation/maintien d’une relation client
  • Ressources humaines
  • Réalisation de la mission
  • La nécessité de consulter
  • Revues de contrôle qualité des missions
  • Divergences d’opinions
  • Documentation de la mission
  • Suivi
  • Plaintes et allégations
  • Entités cotées / émetteurs assujettis
  • Résumé de la documentation de conformité possible
  • Résumé des déficiences courantes dans les dossiers de mission

Clientèle cible

Les CPA en cabinet

Version autre langue disponible

Quality Assurance Manual (QAM)

Full description

Version
Nº 00098 / Internet

Edition year : 2018
Availability date : 2019-01-14
Delivery time :


Details and fee schedule

Price before taxes CPA member Non-member
À la carte $120.00 $210.00
CPA passport 360 PDC N/A
Multi-CPA passport 300 PDC N/A
Multi-user passport 300 PDC 525 PDC
CPA Promo 360 PDC N/A

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