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Référentiel – Comptabilité – Organismes sans but lucratif du secteur privé

Author: Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Dernière mise à jour : octobre 2019

Résumé

Cet outil couvre en profondeur chacun des chapitres de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité (y compris la Partie II applicable aux OSBL du secteur privé). Il aide à appliquer la théorie avec plusieurs exemples pratiques, modèles et explications sur les choix possibles en matière de présentation de l’information financière, des notes et tableaux complémentaires. On y trouve des renvois appropriés au Manuel de CPA Canada en comptabilité afin de respecter les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL).

Mise à jour – octobre 2019

La version 2019 du présent référentiel est basée sur les Parties III et II du Manuel de CPA Canada et s’adresse aux OSBL du secteur privé principalement. La présente version intègre les changements apportés aux NCOSBL et aux NCECF qui présentent un intérêt pour les organismes sans but lucratif. 

La mise à jour d’octobre 2019 intègre les mises à jour et exposés-sondage publiés jusqu’en septembre 2019, soit les modifications no II.19 (juin 2019) et no III.10 (juin 2019). Chaque analyse fait ressortir les nouveautés (changements apportés au cours de la dernière année aux NCOSBL et aux NCECF qui touchent les OSBL du secteur privé et exposés-sondages en cours).

Le module de nouveautés de ce référentiel présente non seulement les changements apportés aux normes pertinentes pour les OSBL au cours de la dernière année, mais aussi les exposés-sondages en cours, les sujets pour lesquels le CNC ou le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif ont annoncé des projets ainsi que les déficiences relevées par le Service de l’inspection professionnelle au cours de la dernière année.

Contenu sommaire

Nouveautés et sujets d’actualité

Partie 1 – Analyse des normes comptables selon la structure des états financiers

  • Analyse par états financiers
  • Analyse par postes d’actif
  • Analyse par postes de passif et d’actif net
  • Analyse des normes sur les produits
  • Autres analyses par notes aux états financiers

Partie 2 – Synthèse des chapitres contenus dans la Partie III du Manuel de CPA Canada

(y compris la Partie II lorsqu’applicable aux OSBL)

  • Partie III du Manuel de CPA Canada (NCOSBL) :
    • Chapitres 1001, 1101, 1401, 1501, 3032 et 3463
    • Chapitres de la série 4400
  • Partie II du Manuel de CPA Canada (NCECF) :
    • Chapitre 3856

Consulter la table des matières.

Le présent référentiel ne traite pas des OSBL du secteur public si ce n’est que pour adresser les enjeux principaux afin de distinguer les deux catégories d’OSBL qui utilisent des référentiels différents pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012.

À noter qu’un guide traitant de l’application particulière pour les syndicats de copropriétaires est vendu séparément et est aussi inclus dans le matériel d’une activité de formation à distance. 

Les états financiers modèles pour les OSBL du secteur privé sont aussi vendus séparément et sont inclus dans le matériel de l’activité de formation OSBL du secteur privé – Présentation des états financiers et informations à fournir, offerte en salle ou à distance.

Clientèle cible

Les CPA en cabinet, les CPA en entreprise et les CPA du secteur public.

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel de l'activité de formation suivante : 

OSBL du secteur privé – Revue des concepts fondamentaux

Full description

Version
Nº 00199 / Paper

740 pages
Edition year : 2019
Availability date : 2019-11-04
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Details and fee schedule

Price before taxes CPA member Non-member
À la carte $150.00 $200.00
CPA passport 450 PDC N/A
Multi-CPA passport 375 PDC N/A
Multi-user passport 375 PDC 500 PDC
CPA Promo 450 PDC N/A

Nº 00200 / PDF

740 pages
Edition year : 2019
Availability date : 2019-11-04
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À la carte $120.00 $160.00
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Multi-CPA passport 300 PDC N/A
Multi-user passport 300 PDC 400 PDC
CPA Promo 360 PDC N/A

Nº 00201 / Paper + PDF

740 pages
Edition year : 2019
Availability date : 2019-11-04
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À la carte $195.00 $260.00
CPA passport 585 PDC N/A
Multi-CPA passport 485 PDC N/A
Multi-user passport 485 PDC 650 PDC
CPA Promo 585 PDC N/A

Nº 05485 / Unlimited licence without adaptation (PDF) – 40 users or less

740 pages
Edition year : 2019
Availability date : 2019-11-04
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CPA passport 3000 PDC N/A
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CPA Promo 3000 PDC N/A

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