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États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité

Author: Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Dernière mise à jour : août 2019

Résumé

Les « États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité » présentent plusieurs jeux d’états financiers préparés selon les normes comptables de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité pour les organismes sans but lucratif du secteur privé (NCOSBL) ainsi que selon les normes de la Partie II applicables aux OSBL. La version 2019 de ces états financiers tient compte des normes de la Partie III, publiées en décembre 2010, ainsi que des mises à jour publiées jusqu’au 31 juillet 2019. Ces états financiers modèles tiennent uniquement compte des modifications qui sont applicables aux périodes ouvertes à compter du 1er janvier 2019.

Mise à jour – Août 2019

La mise à jour d’août 2019 intègre les changements qui suivent.

Première partie – Analyses des normes et états financiers modèles 
La section d’analyse des normes tient compte des changements de la partie III et de la partie II, si applicables aux OSBL, du Manuel de CPA Canada – Comptabilité publiés jusqu’au 31 juillet 2019. 

Les états financiers modèles tiennent uniquement compte des modifications qui sont applicables aux périodes ouvertes à compter du 1er janvier 2019. Aucune norme n’est appliquée par anticipation. 

Deuxième partie – États financiers modèles
Les commentaires généraux sur le rapport de l’auditeur indépendant, les commentaires sur le rapport de l’auditeur indépendant et le rapport de l’auditeur indépendant ont été mis à jour pour prendre en compte les exigences contenues dans la version « Manuel après nouveau rapport de l’auditeur » du Manuel de CPA Canada – Certification.

Modèles A, B et C et modèles additionnels de notes et de présentation aux états financiers

  • Mise à jour pour prendre en compte les nouvelles normes contenues dans les chapitres 4433, 4434 et 4441 concernant les immobilisations corporelles, les actifs incorporels ainsi que les collections.
  • Instruments financiers – Risques financiers : certaines notes ont été allégées.
  • Toutes les références ont été révisées pour prendre en compte les nouvelles normes des chapitres cités ci-dessus et pour conserver uniquement les références ayant trait à la présentation et aux informations à fournir.

Cet outil s’organise en deux parties. La première partie présente une analyse des normes comptables selon la structure des états financiers. Chaque analyse fait ressortir les nouveautés, une brève synthèse des règles de comptabilisation et d’évaluation, et les principaux éléments de présentation.

La seconde partie présente trois états financiers modèles généraux (Association A, Fondation B et Organisme d’aide C) pour des organismes qui appliquent déjà les NCOSBL ainsi qu’une section complète présentant des exemples additionnels de notes aux états financiers ainsi que d’autres exemples de présentation pour des situations particulières. De plus, un modèle d’états financiers préparés lors d’une première application des normes comptables pour ces organismes est aussi présenté. Enfin, chaque jeu d’états financiers est accompagné de notes complémentaires, de commentaires et de modèles de rapport pour les missions d’audit ou d’examen.

  • Section A – Association A : sans comptabilité par fonds
  • Section B – Fondation B : avec comptabilité par fonds selon la méthode du report
  • Section C – Organisme d’aide C : selon la comptabilité par fonds affectés
  • Section D – Exemples additionnels de notes aux états financiers ainsi que d’autres exemples de présentation pour des situations particulières
  • Section E – Association A : première application des NCOSBL
    • Annexe 1 – Autre exemple de note relative à l’incidence du basculement
    • Annexe 2 – Effet sur les états financiers lorsque l’information comparative est présentée sous forme d’états financiers comparatifs
  • Autres modèles de rapports

Ils ont été conçus pour s'appliquer à une large gamme de situations et pour présenter des exemples des différentes options que les normes offrent quant au contenu et à la présentation des états financiers. Un tableau récapitulatif intitulé Commentaires généraux, placé à la fin de la première partie de cet ouvrage, résume ces situations et ces options. En consultant ce tableau, le lecteur pourra choisir le modèle convenant le mieux à sa situation.

À noter que le guide traitant de l’application particulière pour les syndicats de copropriétaires est vendu séparément et fait aussi partie de l’activité de formation Syndicats de copropriétaires – Aspects comptables et particularités fiscales.

Forfait 

  • États financiers modèles – OSBL du secteur privé – Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité  
  • Guide et états financiers modèles – Syndicats de copropriétaires

Clientèle cible

Les CPA en cabinet et les CPA en entreprise

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel de l'activité de formation suivante : 

  • OSBL du secteur privé – Présentation des états financiers et informations à fournir

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