Référentiel – Comptabilité – Secteur public

Author: Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Dernière mise à jour : octobre 2020

Résumé

Cet outil couvre chacun des chapitres du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public (ci-après le « Manuel du secteur public ») relatifs à la comptabilité et les normes comptables s'appliquant uniquement aux organismes sans but lucratif du secteur public (série SP 4200) , et tient compte des mises à jour publiées jusqu’au 15 juillet 2020.

Mise à jour - octobre 2020

Cette mise à jour du présent référentiel inclut les mises à jour du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public jusqu’au 15 juillet 2020.

Le référentiel aide à comprendre la théorie avec plusieurs exemples pratiques, modèles et explications sur les choix possibles en matière de comptabilisation et de présentation de l’information financière propres au secteur public québécois et canadien. On y retrouve aussi de nombreux renvois au Manuel du secteur public permettant de se conformer aux normes comptables canadiennes pour le secteur public.

Contenu

  • Mise à jour 2020 – Nouveautés et sujets d’actualité
  • Particularités des normes du secteur public (préface, SP 1150 et SP 2125) 
  • Fondements conceptuels (SP 1000) et objectifs des états financiers (SP 1100)
  • Présentation des états financiers (SP 1201)
  • Périmètre comptable (SP 1300)
  • Points particuliers (SP 2100 à SP 2700)
  • Postes des états financiers (SP 3041 à SP 3510)
  • Notes d’orientation du secteur public (NOSP)
  • Comparaison sommaire entre le Manuel du secteur public et les IFRS
  • Normes comptables s'appliquant uniquement aux organismes sans but lucratif du secteur public (SP 4200 À SP 4270)
  • Exemples de notes aux états financiers

Clientèles cibles 

Les CPA en cabinet et les CPA intéressés aux entités du secteur public, gouvernements et municipalités utilisant le Manuel du secteur public.

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel des activités de formation suivantes : 

  • Normes comptables du secteur public – Revue des concepts fondamentaux
  • Normes comptables du secteur public – Nouveautés, enjeux et conseils pratiques

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