Opérations entre apparentés – Aspects comptables selon les NCECF et incidences fiscales

But de la formation

L’objectif de cette activité de formation est de traiter des aspects comptables (selon les NCECF) et fiscaux de certaines opérations entre apparentés. La formation abordera les opérations effectuées dans le cours normal des activités de même que les opérations peu complexes non conclues dans le cours normal des activités, notamment les opérations d’achat ou d’échange d’actifs.

Objectifs

À la fin de cette activité de formation, le participant pourra :

  • reconnaître les apparentés et les opérations entre apparentés;
  • comptabiliser et présenter l’information financière découlant des opérations entre apparentés dans le cours normal des activités et d’autres opérations peu complexes;
  • reconnaître et traiter les problèmes fiscaux découlant de ces opérations.

Au programme

  • Opérations entre apparentés
    • Concepts fondamentaux selon les NCECF
    • Concepts fiscaux (lien de dépendance, sociétés liées, rattachées, associées, affiliées, CDC, IMRTD, RTD)
  • Comptabilisation d’opérations entre apparentés
    • Opérations peu complexes entre apparentés non conclues dans le cours normal des activités
    • Opérations conclues dans le cours normal des activités
    • Exigences de présentation et d’information à fournir en ce qui a trait aux opérations entre apparentés
  • Incidences fiscales des opérations entre parties liées
  • Cas pratique illustrant des transactions entre apparentés

Méthode pédagogique

Exposé magistral accompagné d’exemples concrets et d’exercices pratiques

Clientèle cible

Les CPA en cabinet et les CPA en entreprise

Activité complémentaire

Le participant qui désire comprendre les traitements comptables (selon les NCECF) et fiscaux d’opérations entre apparentés découlant de réorganisations est invité à s’inscrire à l’activité Réorganisations : aspects fiscaux et incidences comptables selon les NCECF.

Description complète


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