Liste de contrôle – Taxes à la consommation

Auteur : Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Dernière mise à jour : octobre 2019

Résumé

La liste de contrôle a pour but de donner aux CPA une approche et un outil afin de l’aider à apprécier adéquatement les risques liés aux taxes à la consommation dans le cadre de toute mission.

Mise à jour – Octobre 2019

Cette nouvelle mise à jour intègre les modifications de la Loi sur la taxe d’accise (LTA) pour la TPS, de la Loi sur la taxe de vente du Québec (LTVQ) et de celles afférentes à la TVH jusqu’au 30 juin 2019.

Contenu

  • Définitions et concepts
  • Appréciation des risques
  • Compréhension de l’entité et de l’environnement du contrôle interne
  • Réponse aux risques en taxes à la consommation et consignation des résultats

Clientèle cible

Les CPA en cabinet, les CPA en entreprise et les CPA du secteur public

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel de l'activité de formation suivante : 

  • TPS, TVH et TVQ – Nouveautés, enjeux et conseils pratiques 
  • TPS, TVH et TVQ – Revue des concepts fondamentaux – Principes généraux   

Description complète

Version
Nº 00140 / Word

30 pages
Année d’édition : 2019
Date de disponibilité : 2019-11-25
Délai de livraison : 2 semaines


Détails et grille tarifaire

Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte Gratuit Gratuit
Promo CPA Gratuit S/O

1.0.0.0