Référentiel – Comptabilité – Organismes sans but lucratif du secteur privé

Auteur : Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Dernière mise à jour : septembre 2020

Résumé

Cet outil couvre en profondeur chacun des chapitres de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité (y compris la Partie II applicable aux OSBL du secteur privé). Il aide à appliquer la théorie avec plusieurs exemples pratiques, modèles et explications sur les choix possibles en matière de présentation de l’information financière, des notes et tableaux complémentaires. On y trouve des renvois appropriés au Manuel de CPA Canada en comptabilité afin de respecter les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL).

Mise à jour – septembre 2020

La version 2020 du présent référentiel est basée sur les Parties III et II du Manuel de CPA Canada et s’adresse aux OSBL du secteur privé principalement. La présente version intègre les changements apportés aux NCOSBL et aux NCECF qui présentent un intérêt pour les organismes sans but lucratif. 

La mise à jour de septembre 2020 intègre les mises à jour et exposés-sondage publiés jusqu’en août 2020, soit les modifications no II.24 (août 2020) et no III.13 (août 2020). Chaque analyse fait ressortir les nouveautés (changements apportés au cours de la dernière année aux NCOSBL et aux NCECF qui touchent les OSBL du secteur privé et exposés-sondages en cours).

Le module de nouveautés de ce référentiel présente non seulement les changements apportés aux normes pertinentes pour les OSBL au cours de la dernière année, mais aussi les exposés-sondages en cours, les sujets pour lesquels le CNC ou le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif ont annoncé des projets ainsi que les déficiences relevées par le Service de l’inspection professionnelle au cours de la dernière année.

Contenu sommaire

Nouveautés et sujets d’actualité

Partie 1 – Analyse des normes comptables selon la structure des états financiers

  • Analyse par états financiers
  • Analyse par postes d’actif
  • Analyse par postes de passif et d’actif net
  • Analyse des normes sur les produits
  • Autres analyses par notes aux états financiers

Partie 2 – Synthèse des chapitres contenus dans la Partie III du Manuel de CPA Canada

(y compris la Partie II lorsqu’applicable aux OSBL)

  • Partie III du Manuel de CPA Canada (NCOSBL) :
    • Chapitres 1001, 1101, 1401, 1501, 3032 et 3463
    • Chapitres de la série 4400
  • Partie II du Manuel de CPA Canada (NCECF) :
    • Chapitre 3856

Le présent référentiel ne traite pas des OSBL du secteur public si ce n’est que pour adresser les enjeux principaux afin de distinguer les deux catégories d’OSBL qui utilisent des référentiels différents pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2012.

À noter qu’un guide traitant de l’application particulière pour les syndicats de copropriétaires est vendu séparément et est aussi inclus dans le matériel d’une activité de formation à distance. 

Les états financiers modèles pour les OSBL du secteur privé sont aussi vendus séparément et sont inclus dans le matériel de l’activité de formation OSBL du secteur privé – Présentation des états financiers et informations à fournir.

Clientèle cible

Les CPA en cabinet, les CPA en entreprise et les CPA du secteur public.

Veuillez noter que cet outil est inclus dans le matériel de l'activité de formation suivante : 

OSBL du secteur privé – Nouveautés, enjeux et conseils pratiques
OSBL du secteur privé – Revue des concepts fondamentaux

Description complète

Version
Nº 00200 / PDF

812 pages
Année d’édition : 2020
Date de disponibilité : 2020-11-02
Délai de livraison : 24 ou 48 heures


Détails et grille tarifaire

Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte 120,00 $ 160,00 $
Passeport CPA 360 CDP S/O
Passeport Multi-CPA 300 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 300 CDP 400 CDP
Promo CPA 360 CDP S/O

Nº 05485 / Licence_PDF40 (40 utilsateurs ou moins)

812 pages
Année d’édition : 220
Date de disponibilité : 2020-11-02
Délai de livraison : 24 ou 48 heures


Détails et grille tarifaire

Prix avant taxes Membre CPA Non-membre
À la carte 1 000,00 $ 1 000,00 $
Passeport CPA 3000 CDP S/O
Passeport Multi-CPA 2500 CDP S/O
Passeport Multi-usagers 2500 CDP 2500 CDP
Promo CPA 3000 CDP S/O

1.0.0.0