Déroulement de l'inspection

Voici étape par étape comment se déroulera votre inspection.

ÉTAPE 1 – APPEL TÉLÉPHONIQUE DE L’INSPECTEUR

Passeport Multi Usagers 1 à 2 semaines avant l’inspection

L’inspecteur contactera le répondant par téléphone pour planifier l’inspection et procéder à la sélection des dossiers qui seront inspectés. 

Lors de cet appel, l’inspecteur : 

  • Révisera avec vous les questionnaires et documents fournis par votre cabinet (QRC, liste de clients par associé et autres questionnaires et documents).
  • Vous indiquera si l’inspection se fera en présentiel ou à distance, selon la décision de la direction de l’inspection. Soyez assuré que cette décision sera prise dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.
  • Effectuera la sélection des dossiers qui seront inspectés, en fonction des critères de sélection fixés par le comité d’inspection professionnelle. Si l’inspection a lieu à vos bureaux et que les dossiers ne sont disponibles qu’en format papier, la sélection sera faite sur place le jour de l’inspection.  
  • Conviendra avec vous du moyen de transmission des dossiers, selon le format de ceux-ci.

Si l’inspecteur le juge nécessaire, il conviendra avec vous d’un deuxième appel pour finaliser la planification de l’inspection. 

ÉTAPE 2 – TRANSMISSION DES DOSSIERS SÉLECTIONNÉS À L’ÉTAPE 1 

Passeport Multi Usagers 24 h après la sélection

Peu importe le format des dossiers, l’inspection peut se faire en présentiel ou à distance, selon la décision de la direction de l’inspection. 

Dossiers en format électronique (à privilégier) 

Les dossiers sélectionnés devront être téléversés sur la plateforme sécurisée SharePoint selon le type de fichiers convenu avec l’inspecteur (PDF, Caseware, etc.) dans un délai de 24 h suivant leur sélection.

 

Dossiers en format papier

Si l’inspecteur vous confirme que l’inspection se fera à distance, les dossiers sélectionnés devront être transmis en format papier aux bureaux de l’Ordre dans un délai de 48 h suivant leur sélection.

 

ÉTAPE 3 – INSPECTION DES DOSSIERS SÉLECTIONNÉS 

Passeport Multi Usagers Le jour de l’inspection

Les associés du cabinet doivent être présents toute la journée de l’inspection afin de répondre aux questions de l’inspecteur. Si l’inspection se déroule à distance, ils doivent être joignables toute la journée au numéro de téléphone convenu.

L’inspecteur communiquera avec le répondant lorsque l’inspection sera terminée ou ponctuellement au cours de l’inspection pour lui faire part des questions soulevées lors de l’inspection des dossiers. 

À la suite de la révision des dossiers sélectionnés, l’inspecteur pourrait demander des dossiers supplémentaires, s’il le juge nécessaire.

ÉTAPE 4 – DISCUSSION DES ÉLÉMENTS CONSTATÉS PAR L’INSPECTEUR

Passeport Multi Usagers À la fin de la journée de l’inspection

Après l’inspection des dossiers sélectionnés, un échange a lieu avec les associés du cabinet (et, si désiré, avec l’ensemble des CPA du cabinet) pour discuter des éléments constatés et des suggestions.

Si l’inspection se déroule à distance, cet échange pourra se tenir par vidéoconférence Teams. Vous recevrez alors une invitation par courriel et vous n’aurez qu’à suivre le lien « Cliquez ici pour participer à la réunion » et choisir l’option « Ouvrir l’application sur le Web ». 

Conseils pour tirer profit de l’inspection 

Préparez à l’avance vos questions sur des sujets variés (taux horaire par rapport aux autres cabinets de taille semblable, qualité générale de vos états financiers et de vos dossiers, méthodes de travail, etc.). L’inspecteur y répondra dans la mesure du possible.

Une fois l'inspection terminée, les inspecteurs ne pourront plus répondre à vos questions. Par contre, vous pouvez faire appel à notre services de références et poser vos questions relatives aux normes du Manuel de CPA Canada ou au Code de déontologie des CPA. C’est facile et gratuit pour les CPA! 

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