Documentation et ressources
Vous trouverez regroupé ici une panoplie de documents et ressources dont vous aurez besoin dans le cadre du processus d’inspection.
- Questionnaires
- Directives, grille tarifaire et plan d’action
- Formulaires
- Guides
- Bilans de l’inspection
- Mises en garde
- Références
Questionnaires
Les membres inspectés doivent transmettre à l’Ordre par l'entremise de SharePoint, selon les instructions reçues par courriel, l’un ou l’autre des questionnaires et documents suivants au moins 30 jours avant la date prévue de l’inspection professionnelle.
Voyez quels documents transmettre selon la nature de vos mandats >
IMPORTANT - N'oubliez pas d'enregistrer les documents sur votre poste de travail avant de commencer à les remplir, afin de ne perdre aucune donnée.
QRC – Questionnaire de renseignements confidentiels
- QRC - Partie 7 | Clientèle - Audit (version longue) (à annexer au QRC pour les cabinets de plus de 4 associés)
- QRC - Partie 7 | Clientèle - Examen (version longue) (à annexer au QRC pour les cabinets de plus de 4 associés)
Liste de clients
Modèles de présentation à privilégier : Modèle A | Modèle B
Directives, grille tarifaire et Plan d'action
- Directives pour remplir les questionnaires et documents préparatoires
- Directives à l'intention des membres inspectés
- Grille tarifaire 2024-2025
- Grille tarifaire 2023-2024
- Plan d'action
FORMULAIREs
- Formulaire d'évaluation du processus d'inspection
- Formulaire de demande de changement de date de l'inspection professionnelle
Guides
- Accès à la plateforme Sharepoint de l'inspection professionnelle
- Accès aux documents déposés au dossier employeur
- Documents à fournir à l'inspecteur pour les dossiers sélectionnés
- Guide d'accompagnement pour le questionnaire d'évaluation des facteurs de risque
- Prise de rendez-vous pour l’inspection professionnelle
- Transmission des dossiers en format électronique
- Transmission des dossiers en format papier
Bilans de l'inspection
Consultez les faits saillants pour avoir un aperçu des principaux résultats et constats de notre ronde d’inspection annuelle. Surveillez le Bulletin CPA de la rentrée pour le bilan complet des points à améliorer.
- Bilan 2022-2023 | Faits saillants
- Bilan 2021-2022 | Faits saillants
- Bilan 2020-2021 | Faits saillants
- Bilan 2019-2020
- Bilan 2018-2019
Mises en garde
La ronde d'inspection annuelle permet de relever certaines lacunes. En voici quelques-unes sur lesquelles nous souhaitons attirer votre attention, accompagnées de conseils pratiques pour y remédier.
- Audit de la juste valeur et des revenus de placements
- Audit des revenus de paiements de transfert
- NCSC 4200, Missions de compilation
- Normes de gestion de la qualité, cabinets sans audit ou examen
- Regroupements d'entreprises : au-delà de l'écart d'acquisition
Références
- Service de références – Normes du Manuel de CPA Canada
- Service de références déontologiques de l'Ordre
- Conseils déontologiques et outils pratiques
- Services professionnels offerts à des tiers
- Grille des actes réservés
- Ressources en comptabilité financière et certification
- CPA Canada