Nouvelles et publications
Cette section regroupe toutes les nouvelles et publications de l’Ordre : actualités, archives du Bulletin CPA et du CPA plus, communiqués de presse, mémoires, et plus encore. Vous y trouverez également le nom des CPA qui ont reçu une distinction, qui ont été nommés à de nouvelles fonctions ou qui ont été mentionnés dans les médias*. Vous avez une nouvelle à annoncer? Écrivez-nous à nomination@cpaquebec.ca.
* Les nouvelles des membres sont publiées dans la langue dans laquelle elles nous ont été communiquées.
Résultats
Remboursement des sommes versées en trop par une PME qui a droit à une réduction du taux de cotisation au FSS
Le montant réel de cotisation des PME admissibles à une réduction du taux de cotisation au Fonds des services de santé (FSS) pourra être établi pour l'année lors de la production du Sommaire des retenues à la source et cotisations de 2015. S'il y a lieu, les sommes perçues en trop pourront être remboursées. Pour plus de renseignements
Avis d'experts et ressources
Régimes à prestations définies
Le document d’information sur les NCECF intitulé Chapitre 3462, « Avantages sociaux futurs » : Plein feux sur les régimes à prestations définies vous aidera à appliquer le chapitre 3462, « Avantages sociaux futurs », destiné aux entreprises canadiennes à capital fermé qui appliquent les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).Téléchargez un exemplaire
Avis d'experts et ressources
Rapport financier annuel pour les organismes subventionnés par la SHQ
Les guides et le modèle de rapport financier pour les programmes AccèsLogis Québec, Logement abordable Québec et Achat‑Rénovation, ainsi que pour le programme HLM public sont maintenant en ligne. Les modèles, guides et les états financiers multiprogrammes suivront d'ici quelques semaines.
Avis d'experts et ressources
Droits annuels d’immatriculation d’une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial
Saviez-vous que le paiement des droits annuels d’immatriculation d’une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial immatriculée avant 2014 doit être fait au Registraire des entreprises? Ce paiement doit être joint à la déclaration de mise à jour annuelle de la fiducie et non pas à sa déclaration de revenus. Pour en savoir plus
Avis d'experts et ressources
Formulaire T1135 maintenant en ligne
Les résidents canadiens qui possèdent un bien étranger d’une valeur de plus de 100 000 $ peuvent dorénavant remplir en ligne le formulaire T1135, Bilan de vérification du revenu étranger, pour l'année d'imposition 2014 et les suivantes. Lisez tous les détails
Avis d'experts et ressources
Mémoire présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec
L’Ordre propose de moderniser la fiscalité québécoise en prenant un virage majeur en faveur de la transparence, de l’efficacité et de l’accessibilité. Telle est l’orientation des 11 grandes recommandations présentées aujourd’hui par l’Ordre au ministre des Finances, Carlos Leitao, dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec.
Mémoires
Mention • Mario Longpré, CPA, CA
Mario Longpré, CPA, CA, associé de PwC, a été cité dans un article intitulé « Pas toujours payante, l'innovation ». Source : La Presse
Nouvelles des membres
Mention • Luc Lacombe, FCPA, FCA
Luc Lacombe, FCPA, FCA, fiscaliste, RCGT, a été cité dans un article intitulé « Une option d'épargne prisée ». Source : La Presse
Nouvelles des membres
Nomination • Jean-Sébastien Joly, CPA, CA
Jean-Sébastien Joly, CPA, CA, a été nommé président directeur général chez Intelcom Express. Source : Les Affaires
Nouvelles des membres
Nomination • Marie-Soleil Tremblay, CPA, CA
Marie-Soleil Tremblay, CPA, CA, a été nommée au conseil d’administration de l’Administration portuaire de Québec. Source : newswire.ca
Nouvelles des membres