NCECF | Regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun
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Le chapitre 3840, Opérations entre apparentés, a été modifié afin d'offrir le choix, à l'alinéa 3840.44 b), de comptabiliser l'entreprise résultante soit comme une nouvelle entité, soit comme une continuation de l'une des entreprises préexistantes. Ce choix est offert lorsque les valeurs comptables sont utilisées pour la comptabilisation d'un regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun et que l'entreprise choisit la comptabilisation prospective du regroupement à compter de la date à laquelle a eu lieu l'opération. La comptabilisation rétrospective du regroupement pour toute la période au cours de laquelle celui-ci a eu lieu et pour toutes les périodes antérieures demeure un choix possible. Selon les modifications, l'entreprise est tenue d'indiquer l'option choisie pour présenter le résultat, les actifs et les passifs des entreprises préexistantes, pour chaque opération, lorsqu'elle applique l'alinéa 3840.44 b). Des modifications corrélatives ont été apportées au chapitre 1582, Regroupements d’entreprises, et au chapitre 3856, Instruments financiers, en ce qui concerne le libellé utilisé pour décrire les opérations qui n'entrent pas dans le champ d'application de ces normes, par souci d'uniformité avec le libellé du paragraphe 3840.44. Les modifications s'appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026, et leur application anticipée est permise. Les modifications, ainsi qu’un document intitulé Historique et fondement des conclusions, ont été publiées en décembre 2025 dans la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
Ces modifications sont liées à celles déjà été apportées en septembre 2023 au paragraphe 3840.44 et aux chapitre 1582 et 3856, qui s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025. Les libellés des paragraphes originaux et des paragraphes tels que modifiés en 2023 (avant d’être modifiés à nouveau en 2025) se trouvent dans la section « Prises de position archivées » de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
Ces modifications sont liées à celles déjà été apportées en septembre 2023 au paragraphe 3840.44 et aux chapitre 1582 et 3856, qui s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025. Les libellés des paragraphes originaux et des paragraphes tels que modifiés en 2023 (avant d’être modifiés à nouveau en 2025) se trouvent dans la section « Prises de position archivées » de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.