Impôt des particuliers : croyez-vous votre client sur parole sans vous poser de questions?
« Voici les documents nécessaires pour mes impôts. Rien n’a changé depuis l’an passé. » Avez-vous déjà eu un échange de cette nature avec un client? Si oui, avez-vous tenu pour acquis que votre client avait fait une revue exhaustive de sa situation ou avez-vous tout de même posé quelques questions avant de produire ses déclarations? On ne le dira jamais assez : faites les vérifications d’usage malgré tout!
Reproduire une erreur d’année en année : un risque bien réel!
Une erreur qui s’est glissée lors de l’ouverture d’un dossier ou au cours de son traitement va se répéter chaque année si aucune validation n’est effectuée. Résultat : plus les années passent, plus les conséquences sont sérieuses.
Ainsi, dans un cas réel porté à l’attention du syndic de l’Ordre, le CPA en cause avait utilisé durant plusieurs années le mauvais taux de dépenses admissibles d’un immeuble locatif détenu en copropriété. Lorsque l’erreur a finalement été décelée, il a fallu modifier rétroactivement les déclarations des deux contribuables concernés, avec tous les ennuis qui s’ensuivent.
Quelques pistes pour faire une validation efficace
- Même s’ils ne remplacent pas la réponse de votre client à une question précise, les outils de comparaison et de diagnostic de vos logiciels constituent un bon point de départ, sans compter qu’ils sont de plus en plus performants.
- Si un client répond par la négative à l’une de vos questions, n’en restez pas là! Posez des questions complémentaires pour déterminer si de nouvelles règles ou mesures fiscales s’appliquent à lui.
- Vérifiez périodiquement les données inscrites au dossier de votre client (ex. : le loyer versé par un membre de la famille, la date de naissance des enfants, les dépenses reliées à l’utilisation d’une automobile, etc.). Faites-le même s’il vous assure que sa situation n’a pas changé.
- Conservez des traces OU des notes (ex. : notes sur la situation du client, résumés fournis par celui-ci, échanges de courriels pertinents, notes de conversations téléphoniques, etc.), même dans le tourbillon de la saison des impôts. Le manque de documentation des dossiers est une des principales lacunes observées lors des inspections professionnelles.
En mettant en place des processus fiables de collecte et de validation des renseignements de votre client, vous serez mieux à même de vous acquitter de votre devoir de conseil, de lui présenter les meilleures options qui s’offrent à lui et de lui remettre un produit de qualité.
La révision : une responsabilité partagée entre vous et votre client
En tant que professionnel, vous avez bien sûr le souci du travail bien fait et vous maîtrisez mieux que quiconque la complexité des règles fiscales. Vos clients vous accordent une confiance presque aveugle, et certains révisent à peine les déclarations que vous leur remettez. N’hésitez pas à les sensibiliser au fait qu’ils sont parties prenantes du processus de révision, même s’ils n’ont pas de formation en fiscalité. Malgré toute votre vigilance, une erreur peut s’être glissée, et votre client doit savoir qu’il sera beaucoup plus simple de la corriger avant la transmission de ses déclarations au fisc.
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